Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROSE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1187946
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE
Déposée le 6 novembre 1981 par FEUVRIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ROSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 1991.
FEUVRIER Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16